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Marques déposées par la société QUALISOL
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MONBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONBIO
QUALISOL, SCA

Numéro de dépôt :
3652802
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
MONBIO de QUALISOL

Présentation de la marque MONBIO

Déposée le 26 mai 2009 par la société QUALISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONBIO »

Le déposant est la société QUALISOL domicilié(e) 851 chemin de carrel BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 272 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALISOL domicilié(e) 851 chemin de carrel BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONBIO est expirée depuis le 26 mai 2019.

QUALISOL a également déposé les autres marques suivantes : Haricot Maïs Quercy-Gascogne , MonBIO , QUALISOL , QUALISOL , AGREOS


QUALISOL, SCA - 851 chemin de carrel BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France - SIREN 385272018


QUALISOL - 851 chemin de carrel BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

“ Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ” ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

“ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ” ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.